Châteauneuf, 1664 : Où est organisée la levée d'un nouvel impôt sur les blés et les légumes de chacun des habitants de Châteauneuf, une seconde dîme (la première étant l'impôt prélevé par le clergé). Les ordonnances des sieurs officiers de Nevers en ont fixé le montant : une gerbe sur quatorze. Faute d'agents pour le faire, la collecte en est confiée au plus offrant, après une sorte d'appel d'offres à l'issue de la grand-messe. Les bénéficiaires se chargent donc de la collecte de l'impôt, s'en attribuent le produit, à charge pour eux d'honorer leur engagement initial qui est de livrer au domicile du donneur d'ordre une certaine quantité de grains. Dans le cas qui nous occupe, la perception de l'impôt est finalement adjugée à deux praticiens, un laboureur et un maréchal - dont on imagine qu'ils appartiennent aux initiés. On suppose également que tout ce petit monde y trouve son compte mais on ignore dans quelles proportions. Rien n'évoque non plus la réaction des décimables à ce nouvel impôt... (0)

3 E 4 / 40 - Minutes du notaire Bouziat (La Charité-sur-Loire)

 

Du 8 juillet 1664

1 - Pardevant le nottaire royal soulz[sig]né en la presance

2 - des tesmoings cy apres nommés comparut en sa

3 - personne Guillaume Jannet l'un des procureurs

4 - sindics (1) de la parroisse de Chastelneuf au val

5 - de Bargis tant pour luy que pour Maturin Bornet

6 - son co sindic pour lequel il c'est faict fort et promis

7 - luy faire ratiffier ces presentes touttesfois et

8 - quantes (2) à painne &c (3) et en chascuns desd[its] nons

9 - esd[ites] qualités a dit que suivant le pouvoir à eux donné

10 - par les habitans de lad[ite] parroisse & conformement

11 - aux ordonnances rendues par messieurs les

12 - esleus d'election de Nivernois à Nevers pour

13 - la levée d'un second dixmes (4) sur les bledz (5) tant gros

14 - que petitz et legumes ensemencés par les habitans contribuables

15 - de lad[ite] parroisse ; ilz ont faict faire

16 - plusieurs publications dud[it] dixmes tant au devant de l'eglize (6)

17 - dudit Chastelneuf issue des grands messes parochialles (7)

18 - celebré à jour de dimanche et feste solempnelle

19 - que pendant les prediction (8) des causes ordinaires dud[it]

20 - lieu par Bonnet sergent royal qui a receu les

21 - mises et faict estrousses (9) d'iceux par quantons (10)

22 - suivant qu'ils

23 - ont esté mis par les encherisseurs dud[it] dixmes qui

24 - par lesd[ites] publications et estrousse a esté mis

25 - pour le quanton de l'estandue du dixmes appartenant

26 - au sieur de Fonfay et consors appellé le grand

27 - dixmes par m[aîtr]e Josephe Febé et m[aîtr]e Pierre

28 - Bonnet praticiens (11) (# : dem[euran]ts aud[it] Chastelneuf) à la quantité de vingt

29 - neuf septiers (12) huit boisseaux mesure dud[it] lieu de

30 - Chastelneuf par quard froment, seigle,

31 - orge et avoine et apres plusieurs

32 - publications, remizes et ancheres faicttes et qu'il ne ce seroit

33 - trouvé plus hault metteur, led[it] dixme pour icelluy

34 - quanton auroit esté estroussé auxd[its] s[ieu]rs Febé et Bonnet ;

35 - du consentement desd[its] sindics pour l'execution de

36 - laquelle estrousse icelluy Jannet sindic tant

37 - pour luy que son consor ainsy que dessus est dit

38 - a d'habondant (13) par ces presentes vollontairem[en]t baillé

39 - et delaissé par accense (14) pour l'année presente

40 - seullement

41 - et promis garentir ausd[its] s[ieu]rs Phebé et Bonnet

42 - presentz, stipullanz et acceptants le second dixmes

43 - sus speciffyé pour le quanton appellé le grand

44 - dixmes pour en jouir conformement auxd[ites] ordonnances

45 - desd[its] sieurs esleus et consentem[en]t desd[its] habitans

46 - qui sont de lever la quatorziesme gerbe des bleds et legumes de

47 - chascung des contribuables dud[it] quanton sauf

48 - sur les laboureurs qui tiennes des domaines tant

49 - à moityé qu'à moison (15) sur lequel led[it] second dixmes ne

50 - poura estre levé que sur le portion desd[its] laboureurs

51 - sinon dans les terres qui leurs appartiennent en

52 - propre où led[it] dixme sera levé de quatorze gerbe

53 - l'une (16) qui est apres le premier dixmes

54 - moyenant que lesd[its] sieurs Phebé et Bonnet ont

55 - promis et seront tenus payer et livrer en

56 - la maison dud[it] Jannet la quantité de vingt neuf

57 - septiers huit boisseaux par quard froment,

58 - seigle, orge et avoine, bon bled bien vanné (17) non

59 - fraudé et comme bled de dixmes payable

60 - dans le jour et feste St Martin d'hiver prochain ;

61 - acquoy faire ilz ont sollidairem[en]t l'un pour

62 - l'autre un d'eux seul et pour le tout re[nonçant] &c

63 - obligé leurs personnes et biens l'une des

64 - executions non cessant pour l'autre. / Et

65 - encore a led[it] Jannet esd[it] nons recognu

66 - qu'estrousse a esté faictte ausd[its] s[ieu]rs Phebé et Bonnet

67 - du second dixmes du quanton des Cocques (18).

 

68 - Par devant le nottaire royal soulzsigné en la p[rése]nce des

69 - tesmoings cy apres nommés comparurent en leurs

70 - personnes Guillaume Jannet et Maturin Bornet

71 - procureurs sindics de la parroisse de Chastel

72 - neuf au val de Bargis, lesquelz ont dit que suivant

73 - le pouvoir à eux donné par les habitans de lad[ite]

74 - parroisse et conformement aux ordonnances rendues

75 - par messieurs les officiers de l'election de Nivernois

76 - à Nevers pour le levée d'un second dixmes de

77 - tous les bledz tant gros que petitz et legumes

78 - ensemancés par les habitans contribuables de

79 - lad[ite] parroisse ilz ont f[ai]t faire plusieurs publica[ti]ons

80 - dud[it] dixmes tant au devant de l'eglize dud[it]

81 - Chastelneuf issue des grandes messes parochialles et

82 - vespres ditz à jour de dimanche et feste solempnelles

83 - que pendant les predictions des causes ordinaires tenues

84 - aud[it] lieu de Chastelneuf par Bonnet sergent royal

85 - qui a receu les mises et faict estrousse d'iceux

86 - par climatz (19) suivantz qu'ilz ont esté mis par les

87 - encherisseurs dud[it] dixmes lequel par

88 - lesd[ites] publications et estrousse a esté mis (# : par Pierre Vannereau lab[oureur] dem[euran]t aud[it] Chastelneuf)

89 - scavoir pour le climat de l'estandue de la dixmerye (20)

90 - de Fonfay appartenant au sieur curé dud[it] Chastelneuf

91 - à vingt six septiers scavoir un septier froment, quatre

92 - septiers metail (21), huict septiers seigle,

93 - quatre septiers orge et neuf septiers

94 - avoinne, et pour le climat

95 - de l'estandue du petit dixmes dud[it] sieur curé assis

96 - aud[it] Chastelneuf a esté aussy mis par led[it]

97 - Vannereau lab[oureur] dem[euran]t aud[it] Chastelneuf à cinq

98 - septiers huict boisseaux ; scavoir : un septier six boisseaux

99 - froment, un septier six boisseaux metail, un septier

100 - six boisseaux orge et un septier six boisseaux avoinne

101 - le tout mesure dud[it] Chastelneuf et apres plusieurs

102 - publications, remizes et encheres faicttes et qu'il ne ce

103 - seroit trouvé plus hault metteur lesd[its] dixmes

104 - pour les quantons sus nommés auronts esté

105 - estroussés aud[it] Vannereau du consentem[en]t desd[its]

106 - sindics pour l'execution de laquelle estrousse iceux

107 - sindics ont

108 - d'habondant par ces presentes vollontairement

109 - baillé et delaissé par acense pour l'année

110 - p[rése]nte seullem[en]t et promis garentir aud[it] Vannereau

111 - presentz, stipullant et acceptant le second

112 - dixmes des quantons et climatz sus speciffyés

113 - pour le climat de la dixmerye de Fonfay et du

114 - petit dixme de Chastelneuf apparten[an]t au s[ieu]r

115 - curé dud[it] lieu pour en jouir conformement

116 - aux ordonnances des sieurs esleus et consentement

117 - desd[its] habitans qui sont de lever la quatorziesme

118 - gerbe des bleds et legumes de chalcung des contribuables desd[its] quantons

119 - et climatz sauf les laboureurs qui tiennent

120 - des dommainnes tant à moytié qu'à moison sur

121 - lesquels led[it] second dixmes ne poura estre levé que

122 - sur la portion desd[its] laboureurs sinon des terres

123 - qui leurs appartiennent en propre ou led[it] dixme

124 - levé de quatorze gerbe l'une qui est apres

125 - le premier dixme (# : ) moyenant que led[it] Vannereau

126 - a promis et sera tenu payer et livrer des

127 - maisons desd[its] sindicz lesd[ites] quantités de

128 - vingt six septiers de bled une part et cinq septiers

129 - huict boisseaux d'aultre de qualités de bledz sus

130 - exprimés bon bled bien vanné non fraudé et comme

131 - bled de dixmes payable dans ce jour et

132 - feste St Martin d'hiver prochain ; acquoy faire

133 - il a obligé sa personne et biens l'une

134 - des executions non cessant pour l'autre.

 

135 - Par devant le nottaire royal soulzsigné et en la

136 - presence des tes[moin]s cy apres nommés comparurent en le[urs] personnes

137 - Maturin Bornet et Guillaume Jannet procureurs

138 - sindics de la parroisse de Chastelneuf au val de Bargis

139 - lesquels ont dit que suivant le pouvoir à eux donné

140 - par les habitans de lad[ite] parroisse et conformement

141 - aux ordonnances rendues par messieurs les

142 - officiers de l'election de Nivernois à Nevers pour la

143 - levée d'un second dixme de tous les bledz tant gros que

144 - petitz et legumes ensemancés par les habitans contribuables

145 - de lad[ite] parroisse ilz ont f[ai]t f[ai]re plusieurs publica[ti]ons dud[it]

146 - dixme tant au devant de l'eglize dud[it] Chastelneuf issue

147 - des grandes messes parochialle et vespres ditz à jour de

148 - dimanches et festes solempnelles que pendant les predictions des

149 - causes ordinaires tenues aud[it] lieu de Chastelneuf par

150 - Bonnet sergent royal qui a receu les mises et f[ai]t estrousse

151 - d'iceux par climatz suivant qu'ilz ont esté mis par les

152 - encherisseurs dud[it] dixmes leq[ue]l par lesd[ites] publications et

153 - estrousse a esté mis pour le climat de l'estandue de la

154 - dixmerye de Chamery, Chaulme, Le Crot Ravard droit de suitte

155 - aux Guillons et aultres lieux par Guillaume Chaillou

156 - mareschal dem[euran]t au village de Chamery parroisse dud[it]

157 - Chastelneuf à la quantité de onze septiers huit boisseaux

158 - scavoir huict boisseaux froment deux septiers metail trois

159 - septiers et demy de seigle deux septiers orge et trois

160 - septiers et demy avoinne mesure dud[it] Chastelneuf

161 - et apres plusieurs publications, remizes et encheres et

162 - encheres faicttes et q[u'i]l ne ce seroit trouvé plus hault metteur

163 - lesd[its] demy dixmes pour les quantons sus nommés auront

164 - esté estroussés aud[it] Chaillou du consentem[en]t desd[its] sindicz

165 - pour l'execution de laquelle estrousse iceux sindicz ont

166 - d'habondant par les p[rése]ntes vollontairem[en]t baillé et

167 - delaissé par accense pour l'année p[rése]nte seullem[en]t et

168 - promis garentir aud[it]

169 - Chaillou present, stipulant et acceptant led[it]

170 - second dixmes des quantons et climatz sus speciffyés

171 - pour led[it] climat de la dixmerye de Chamery, Chaulme,

172 - le Crot Ravart droit de suitte aux Guillons (## : aud[it] lieu de Chaulme du costé de Champlemy) et aut[res]

173 - lieux (# : avec le champart (22) ou moison des terres appartenant à la dame Gallard compris au p[rése]nt bail) pour en jouir conformem[en]t aux ordonnances

174 - desd[its] sieurs eslus et consentem[en]t desd[its] habitans

175 - qui sont de lever la quatorziesme gerbe des bledz

176 - et legumes de chascung des contribuables desd[its] quantons

177 - et climatz sauf des lab[oureurs] qui tiennent des domaines

178 - tant à moytié qu'à moison sur lesquels led[it] second dixme

179 - ne poura estre levé que sur la portion desd[its] lab[oureurs] sinon

180 - des terres qui leurs appartiennent en propre ou led[it]

181 - dixmes sera levé de quatorze gerbe l'une qui est

182 - apres le premier dixme moyenant que led[it] Chaillou

183 - a promis et sera tenu payer et livrer (aux)

184 - maisons desd[its] sindicz lad[ite] quantité de onze

185 - septiers huit boisseaux scavoir huit boisseaux froment

186 - deux septiers metail trois septiers et demy de seigle

187 - deux septiers orge et trois septiers et demy avoinne

188 - bon bled bien vanné non fraudé et comme bled de dixmes

189 - payable dans le jour et feste St Martin d'hiver prochain

190 - acquoy f[ai]re il a obligé sa personne et biens l'une

191 - des executions non cessant pour l'autre (23) et deslivrera une

192 - coppye des p[rése]ntes en forme à ses despens aud[it] bailleur dans

193 - d'huy en un mois. Car ainsy & faict & passé aud[it]

194 - Chastelneuf en la maison du s[ieu]r de la Jeunesse hostelier (#) p[rése]nt

195 - m[aîtr]e François Bonnet sergent royal et m[aîtr]e Hugin

196 - Moireau praticien dem[euran]t aud[it] Chastelneuf tes[moins] et

197 - ont lesd[ites] partyes declaré ne scavoir signer d'eux

198 - enquis et interpellé. / Le neufviesme juillet mil

199 - six cent soixante et quatre avent midy.

 

Moreau - Bonnet - Bouziat (24)

 

200 - et sera tenu deslivrer une coppye des p[rése]ntes en

201 - forme à ses despens aux bailleurs

202 - dans un mois d'huy. Car ainsy & faict &

203 - passé aud[it] Chastelneuf avent midy le neuf[ième]

204 - jour de juillet mil six cens soixante et quatre

205 - en la maison du s[ieu]r de la Jeunesse hostellier present

206 - m[aîtr]e François Bonnet sergent royal et

207 - m[aîtr]e Hugin Moreau praticien dem[euran]tz aud[it] Chastelneuf

208 - tes[moins]. Les partyes ont declaré ne scavoir

209 - signer d'eux enquis et interpellé. / (#:

210 - compris au present bail le dixmes du domainne de

211 - la dame de Gobinot appellé le Potin (# : ... dixme tout led[it] domainne ... de quatorze gerbe l'une).

 

Moreau - Bonnet - Bouziat

 

Notes et vocabulaire

(0) - Par convention et pour en faciliter la lecture, le texte original a subi diverses retouches : ajout de majuscules aux noms propres, accents, apostrophes et autres signes de ponctuation indispensables à la compréhension ; développement des abréviations ; suppression des majuscules superflues ; séparation des mots accolés... En revanche, l'orthographe n'a pas été corrigée. Les mots entre parenthèses sont incertains.

(1) - sindic : Syndic ; prédécesseur de notre maire.

(2) - touttesfois et quantes : Aussi souvent que nécessaire.

(3) - à painne &c : Comprendre "à peine, etc" (de dommages et d'intérêts).

(4) - dixmes (dîme) : Impôt sur les récoltes prélevé par le clergé, d'un montant d'un seizième, en moyenne, en Nivernais.

(5) - bledz : Blés.

(6) - au devant de l'eglize : C'est en effet devant l'église, à l'issue de la messe, qu'étaient communiquées les nouvelles intéressant l'ensemble de la communauté.

(7) - parochialles : Paroissiales (de parochia, paroisse).

(8) - prediction : Annonce publique.

(9) - estrousse : Adjudication d'un bien aux enchères.

(10) - quantons : Portions de terroir, à l'intérieur d'une commune.

(11) - praticiens : Personne qui peut remplir d'ordinaire le rôle de témoin auprès d'un homme de loi car connaissant la pratique, la procédure.

(12) - septiers (setiers) : Ancienne mesure de capacité pour les grains, variant selon les lieux (équivalant dans la région à 16 boisseaux).

(13) - d'habondant : De plus, outre cela.

(14) - accense : Bail à ferme.

(15) - tant à moityé qu'à moison : Un bail "à moison" fixe à l'avance, indépendamment des aléas de la récolte, une quantité de grains déterminée pour paiement. Un bail "à moitié" stipule que la récolte sera partagée par moitié entre les parties.

(16) - de quatorze gerbe l'une : Sur quatorze gerbes, on en prélève une.

(17) - vanné : Débarrassé des impuretés qui accompagnent les céréales (ce qui occasionnait un travail harassant d'où l'expression être vanné.)

(18) - quanton des Cocques : Situé au nord-est du bourg. 

(19) - climatz : Dans les terres labourables, en Bourgogne, équivalent de sole ; quartier de terroir formant une unité d'assolement. (Dictionnaire du Monde rural)

(20) - dixmerye : Étendue d'un territoire sur lequel on a le droit de dîmer.

(21) - metail (méteil) : Mélange de froment et d'une autre céréale, semés et récoltés ensemble.

(22) - champart : Le champart est un prélèvement annuel sur les récoltes effectué par le seigneur pour un héritage qu'il a donné à cens. Le champart est une dîme.

(23) - l'une des executions non cessant pour l'autre : Le créancier ayant fait saisir par autorité de justice les biens meubles de son débiteur peut également, " l'une des exécutions non cessant pour l'autre " (ce qui signifie : une première saisie n'en empêchant pas une autre), faire saisir ses biens immeubles et au besoin, en cas de contrainte par corps, faire emprisonner son débiteur. Les différentes exécutions peuvent donc être cumulées jusqu'à satisfaction du créancier.

(24) - Bouziat :  Edme Bouziat, notaire exerçant à La Charité et à Chasnay entre 1658 et 1693. Il possède une maison au bourg de Chasnay.

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Page créée le 13 juillet 2005. Dernière mise à jour le 17 juin 2014.

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